Calcul de STC avec une dispense de préavis partiel

Bonjour,

J’aimerais savoir comment calculer mon STC SVP.

J’ai déposé ma démission le 30/09/2022. Suivant le décret portant sur la durée du préavis, je dois à mon employeur un préavis de 75 jours. Par contre, j’ai demandé une dispense partielle de ce préavis visant à le réduire pour une durée de 54 jours. Mon départ sera donc le 22/11/2022.
Mon solde de congé en fin septembre était 17,5 jours.
Ma rémunération mensuelle étant de 1 500 000 Ar net + 700 000 Ar comme indemnité de logement.

Si vous pouvez m’aider sur le calcul de mon STC, d’avance merci.

Bonjour @Peno

Pour pouvoir calculer votre STC, merci de nous donner votre salaire de base, car ici, vous avez stipulé que le 1 500 000 Ar est net. C’est net d’impôt et de cotisation sociale ?

Merci pour votre retour.

Merci pour votre retour @Mi_art , oui c’est net d’impôt et de cotisation sociale. Et c’est le montant mentionné dans mon contrat « rémunération mensuelle de 1 500 000 Ar net et 700 000 Ar indemnité de logement », donc à chaque fin du mois je percevrai 2 200 000 Ar.

Est-ce que votre indemnité de logement de 700 000 Ar est soumise à cotisation sociale CNaPS et OSTIE et à l’IRSA. Ou bien votre société ne procède pas à la déclaration des indemnités selon la CGI portant LFI 2022 :

Oui, l’indemnité de logement est soumise à cotisations CNaPS, OSTIE et IRSA.

Bonjour @Peno,

Le STC se calcule sur le salaire brut et non sur le net. C’est pour ça que @Mi_art vous demande des précisions concernant votre salaire.
Alors pour faire simple, vous pouvez relever et noter votre salaire brut issu de votre fiche de paie de septembre et qui se trouve dans la rubrique « Total Salaire brut ». Nous pourrions ainsi calculer votre STC par rapport aux données que vous avez donné plus haut.

Merci :slightly_smiling_face:

Bonjour,

Supposons un autre cas SVP :

  • Démission déposé le 27/10/22 ;
  • 1 mois et demi de préavis, mais la personne doit partir le 07/11/2022 ;
  • 16 jours de solde de congé ;
  • Salaire de base : 711 000 Ar.

Sachant que le salaire d’octobre n’est pas encore versé. Faut-il payer le mois d’octobre d’abord et faire le calcul du STC pour la période de novembre ?
Comment calculer son STC ?

Bonjour @Jma et je vous remercie de votre réponse.
Le montant du salaire brut suivant la fiche de paie est de 2 650 476.09 Ar.
J’espère que les éléments sont actuellement complets et qu’on pourra entamer le calcul du STC.
Merci.

La réponse à votre question est déjà donnée ici.

@Peno,

Base brut au calcul du STC

Démission le 30/09/22

  1. Salaire Novembre (jusqu’au 22/11) :
    (2 650 476 / 30) x 22 = 1 943 682
  2. Indemnités de congés non pris (jusqu’à fin Septembre):
    (2 650 476 / 24) x 17,5 = 1 932 638
  3. Indemnités de préavis non fait (à déduire car cela constitue une dette envers votre employeur) :
    75 - 54 = 21 jours = (2 650 476 / 30) x 21 = 1 855 333 Ar

STC Brut = 1 + 2 - 3 = 2 020 988 Ar

Retenue

  • Retenue CNAPS : 20 000 Ar
  • Retenue OSTIE : 20 000 Ar
  • Retenue IRSA : 303 679 Ar

Total Retenue : 343 679 Ar

STC Net :

  • STC Net = STC brut - Total retenue
  • Calcul = 2 020 988 - 343 679 = 1 677 309 Ar

Votre STC est de 1 677 309 Ar.

Merci :slightly_smiling_face:

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Merci beaucoup @Jma pour votre réponse, c’est très claire.