Calcul préavis effectués et non effectués

Droit du travail
1

Re à tous ,

J’espère que vous allez tous bien.

Pouvez-vous m’aider sur ce traitement de cas, notamment méthode de calcul.
Un salarié a 75 jours de préavis, il effectuera que 12 jours. Il a 17 jours de solde congé.
Comment calcule le préavis qu’il nous doit et ses heures d’absences non-rémunérées.

Merci.

2

Bonjour @Manantsoa1

Pour calculer le préavis non-effectué, vous devez soustraire du nombre total du préavis le préavis que l’employé va faire. Puis vous obtenez le nombre de préavis non-effectués.

Illustration

  • Total du préavis : 75 jours
  • Préavis que l’employé effectuera : 12 jours
  • Total préavis non-effectués : 75 - 12 = 63 jours.

Calcul

  • Préavis non-effectués = [(Salaire de base x 63 jours) / 30 jours]. Vous obtenez ainsi le montant de l’indemnité de préavis.
  • Les 12 jours effectués ne sont plus calculés. Comme l’employé avait déjà travaillé pendant ces jours, il est inutile de faire le calcul, car cela n’influencera en rien le calcul du STC.
1 « J'aime »
3

Merci pour votre prompte réponse.

Dans quel cas on calcule les heures d’absences non rémunérées pour le STC avec préavis déjà calculés et le solde des congés peut il impacté la durée du préavis ?

4

Bonjour @Manantsoa1

On calcule le préavis non-effectué si le salarié décide de ne pas faire une partie de son préavis. Dans ce cas lors du calcul du STC, le préavis non-effectué est déduit dans le calcul.

Le solde de congés peut avoir un impact sur la durée du préavis si l’employeur vous l’accorde. Comme cela, le nombre de préavis que vous allez faire va être réduit du nombre de congés payé restant. De toutes les façons lors du calcul du STC, tout va se compléter, car on va entrer dans le calcul de l’indemnité de congé qui est [(Le solde de congé non pris x salaire de base.) / 24] si l’employeur n’accepte pas de les déduire de votre solde de congé.

Vous pouvez suivre les liens suivant pour voir la manière de calculer un STC sans faire de préavis ou faire un préavis partiel :

1 « J'aime »
5

@Jma @Mi_art Merci pour vos réponses chers confrères.

1 « J'aime »
6

Bonjour tout le monde,

Si le STC sort négatif, le salarié a combien de temps pour faire le paiement. Est-il sanctionné s’il met du temps à faire le paiement ?

Merci.

7

Bonjour @Manantsoa1

Le paiement de la somme due après le STC négatif dépend de la négociation entre les deux parties, ils conviennent du délai et le salarié peut exposer ces problèmes et l’employeur verra s’il peut attendre.

Si le salarié ne fait pas le paiement à temps, il peut être sanctionné et pourra être poursuivi en justice pour recouvrer la dette.

1 « J'aime »