Bonjour à tous,
Quelqu’un pourrait-il m’expliquer comment remplir la fiche de déclaration des cotisations trimestrielles, qu’elles soient physiques ou électroniques, ainsi que le calcul des cotisations CNaPS plafonnées et non plafonnées ?
Merci bien.
Bonjour @Manantsoa1
La case « Total non plafonné » correspond à la somme du salaire mensuel et des avantages, soit le total sans prendre en compte du plafond des cotisations CNaPS. Elle représente donc le total général du salaire des employés.
Par ailleurs, le « Total plafonné » tient compte du plafond défini par la CNaPS, qui est le suivant :
1 910 400 Ar pour l’année 2023, soit 238 800 Ar x 8 (SME x 8).
1 937 600 Ar, soit 242 200 Ar x 8.
Il est donc nécessaire d’insérer une formule dans le cas approprié pour effectuer ce calcul.
Merci de votre retour, les logements voitures (Avantages en natures) , rappel sur salaire fait il partie des salaires non plafonnés ?
Merci.
Ces différents avantages en nature sont inclus dans les avantages et font partie du salaire non-plafonné.
Le salaire plafonné ne prend pas en compte le calcul des avantages. Si le salaire de l’employé dépasse 1 910 400 Ar (secteur non agricole) et 1 937 600 Ar (secteur agricole), le montant indiqué dans la case des cotisations plafonnées sera le SME X 8 (1 910 400 et 1 937 600).
C’est un peu embrouillé, précédemment, vous avez dit « la case total non plafonnée » correspond à la somme du salaire mensuel et des avantages, et après « le salaire non-plafonné ne prend pas en compte le calcul des avantages.
Salaire mensuel (Base brut ou net , les gestionnaires sont toujours perdus face aux informations très vagues pas très précises)
Merci bien
Je présente mes excuses pour la confusion engendrée et j’ai effectué la correction nécessaire sur la réponse précédente.
Il est à noter que c’est toujours le salaire brut qui est pris en compte lors de telles opérations de calcul, et non le salaire net.