Bonjour,
Notre entreprise réalise des sorties de marchandises de son stock pour répondre à ses propres besoins, par exemple pour offrir des cadeaux à nos clients ou pour notre propre consommation. Comment devons-nous procéder pour la comptabilisation de ces transactions et gérer la TVA correspondante ?
Je vous remercie d’avance.
Bonjour @Danielle
En fait, la gestion des sorties de marchandises de votre stock peut varier selon la politique comptable de votre entreprise.
En général, si votre entreprise est assujettie à la TVA, vous devez prendre en compte la TVA applicable sur les marchandises sorties de votre stock.
Exceptionnellement, le rachat d’un stock en HT sans ajout de la TVA peut être possible, à condition que cela soit stipulé dans l’acte de cession. Dans ce cas, il est avantageux pour les deux parties de ne pas inclure la TVA.
Quant à la comptabilisation, si vous êtes soumis à la TVA, vous devez intégrer la TVA correspondante dans la facture interne et la comptabiliser séparément.
Concernant l’impact de la TVA sur votre déclaration, lorsque vous effectuez vos déclarations de TVA, vous devez prendre en compte la TVA que vous avez payée sur les marchandises sorties pour votre propre usage.
Cette TVA devra être reportée dans le champ correspondant de votre déclaration de TVA.
Je vous remercie pour votre réponse.
Ce que j’aimerais confirmer est la suivante :
Je vous remercie par avance de votre assistance.
En fait, les explications que j’ai fournies plus haut s’appliquent généralement lorsque vous sortez du stock pour des usages personnels, comme dans le cas d’offrir des cadeaux.
Mais en pratique, il est courant d’utiliser des bons de sortie ou de transfert de stock pour enregistrer les mouvements internes.
Un bon de sortie est un document attestant la remise ou la livraison d’un produit, d’un objet ou d’une marchandise à un destinataire spécifique.
Il confirme la remise d’un certain nombre d’articles ou de marchandises à un client, à un transporteur ou à un autre département ou service de l’entreprise.
Le montant n’est pas indiqué sur le bon de sortie, donc il n’a aucun impact sur la TVA.
L’entreprise peut également recourir à une facture interne.
C’est un document émis par une entreprise à destination d’une autre entité ou d’un service interne pour constater une opération de vente, de prestation de services ou de transfert de biens ou de charges entre différents services ou départements de la même entreprise.
Contrairement à une facture externe, une facture interne ne donne pas lieu à un échange d’argent entre les parties concernées. Elle permet néanmoins de comptabiliser les opérations et de suivre les flux internes au sein de l’entreprise.
Pour la constatation de la sortie des marchandises pour vos propres besoins, voici les comptes à utiliser :