De l’aide pour la lecture de ce tableau des tarifs douaniers. Combien je paie exactement par catégorie? Mankasitraka !
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Bonjour @MYTSENA_TECH,
- UQN, c’est juste l’unité de mesure ça peut etre litre ou autres,
- DD, c’est droit de douane
- TVA et bien c’est le taux de TVA applicable
- DD APEI, c’est le taux de droit de douane applicable si l’origine de la marchandise est un pays membre de l’Union Européenne (UE), l’Accord de Partenariat Economique Intérimaire (APEI).
Pour le premier cas, chevaux reproduction de race pure, le dédouanement de ce genre d’animaux est exonérée de toutes taxes UE ou non.
Par contre pour les autres types de chevaux (Autres) voyons ensemble deux possibilités:
- si son origine est de l’UE il sera exonéré de droit de douane mais paiera toujours la TVA
Exemple: valeur CAF sur la facture = 4 000 000 Ar
DD= 0
TVA= 4 000 000× 20% = 800 000 Ar
Total des droits à payer donc 800 000 Ar.
- sinon pour les autres pays pour dédouaner il faudra payer et les DD et la TVA
Exemple: valeur CAF sur la facture = 4 000 000 Ar
DD= 4 000 000 × 20% = 800 000 Ar
TVA= (4 000 000 + 800 000)× 20% = 960 000 Ar
Total des droits à payer donc 1 760 000 Ar.
Attention à la détermination de l’origine.
Merci bien
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Merci infiniment !!! 
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Pardon,
Donc le droit à payer à la douane comprend toujours le DD et la TVA? Merci.
Bonjour @FMRABE ,
Oui c’est bien cela c’est ensuite à la douane de verser la TVA à l’administration fiscale.
Merci
Bonjour
Téléphone acheté depuis la chine (211$)
UQN DD TVA DDAPEi
u 5 20 5
DD = 211$ * 5% = 10,55 $
TVA = (211$ + 10,55$) * 20% = 44,3$
Je dois payé 54,85$ ou 54,85$ + DDAPEi 5% ??
Merci
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Bonjour @Larry ,
vous devez payer 54.85 $, au fait le DDAPEi est appliqué, à la place des DD, si les produits sont d’origine de l’UE.
Dans votre cas les taux sont les même donc ça ne change pas grand chose, mais regarder par exemple 8417.11 00, si les produits viennent de l’UE le DD appliqué est de 5% au lieu de 20%.
Merci bien
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Bonjour @Fabiola,
Je vois votre capture d’écran qui date de 2021, et en 2023, je ne vois plus le tarif 8 517.12 et il y a le 8 517.13 qui apparaît.
Comment choisir entre ces différents tarifs pour les téléphones ?
8 517.11 00 – Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil
8 517.13 00 – Téléphones intelligents
8 517.14 00 – Autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
8 517.18 00 – Autres
Remarque, c’est le tarif 8 517 (et non 8 417) pour les téléphones que vous avez indiqué dans votre commentaire 
Bonjour @jmrolland
Pour choisir entre les différents tarifs pour les téléphones, il est important de prendre en compte les spécifications et les besoins de l’utilisateur.
Voici une brève description des différents tarifs :
- 8 517.11 00 : Il s’agit de postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil.
Ce tarif est généralement utilisé pour les téléphones fixes traditionnels. - 8 517.13 00 : Il concerne les téléphones intelligents. Ce tarif est spécifique aux smartphones qui offrent des fonctionnalités avancées telles que la connectivité Internet, les applications, etc.
- 8 517.14 00 : Ce tarif est destiné aux autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil.
Il peut s’agir de téléphones spécifiques à certains réseaux ou de téléphones non intelligents. - 8 517.18 00 : Il s’agit d’un tarif regroupant d’autres types de téléphones qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans les autres tarifs.
Donc, pour choisir le tarif approprié, il est important de connaître les besoins spécifiques de l’utilisateur, tels que les fonctionnalités requises, le type de réseau utilisé, etc.
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Bonjour @Liva_H
Merci pour la réponse.
Si je résume :
- 85.17.11 : poste fixe à la maison et au bureau, avec ou sans fil, style DECT ;
- 85.17.12 : code douanier remplacé par le 85.17.13 depuis 2022 ;
- 85.17.13 : smartphones avec caméra, système d’exploitation avec applications évolutives ;
- 85.17.14 : téléphones satellites ou autre technologie opérant en dehors des réseaux classiques ;
- 85.17.18 : je ne vois pas trop, une idée ?
Re @jmrolland
Le code 85.17.18 « Autres » fait référence à d’autres types d’appareils de télécommunication qui ne sont pas spécifiquement inclus dans les codes précédents, comme par exemple les talkies-walkies, etc.