Demande de calcul ou simulation STC

Droit du travail
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Bonjour,

Je vous prie de m’aider à calculer le STC d’un employé dont les informations le concernant sont ci-dessous.

  • Contrat de travail : essai de 3 mois du 01 septembre 2020 au 30 novembre 2020
  • Avenant n°1 : CDD 1 an du 30 novembre 2020 au 30 novembre 2021
  • Avenant n°2 : CDI a compté du 30 novembre 2021.
  • Date prévu de dépôt de lettre de démission : 10 avril 2023 sans faire de préavis. Donc, son dernier jour de travail sera ce 10 avril.
  • Solde congé : 9 jours
  • Catégorie : groupe 2
  • Salaire de base : 470 000 Ar depuis le mois de janvier

Merci Agoramada.

Michou.

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Bonjour @Michou

Pour pouvoir faire le calcul du STC, merci de me donner le salaire du travailleur avant l’augmentation de son salaire. Cela est nécessaire pour le calcul de l’indemnité de congé.

En attendant, voici une simulation de votre STC :

Éléments nécessaires au calcul du STC

  • Vous appartenez au Groupe 2 ;
  • Ancienneté : 3 mois (période d’essai CDD) +1 an (CDD) +1 an 4 mois et 8 jours (CDI) = 2 ans 7 mois et 8 jours (L’ancienneté lors de la période d’essai, le CDD et le CDI cumul) ;
  • Durée du préavis : 1 mois ;
  • Solde de congé = 9 jours (fin février 2023.) +2,5 jours (congé mois de mars) +0,83 jour (congé du 1er au 10 avril) = 12,33 jours.
  • Calcul du moyenne de salaire
  • Supposons que Y est le salaire avant l’augmentation du salaire en janvier 2023 ;
  • Le calcul sera comme suit : [(Y x 8 mois) + (470 000 x 4 mois)]/ 12 mois ;
  • La moyenne des salaires pendant 12 mois est de (8 Y +1 880 000) /12.

Calcul du STC

  • Salaire du 1er au 10 avril 2023 = (470 000 ÷ 30) x 10 = 156 666,67 Ar ;
  • Indemnité de congé = [(((8 Y +1 880 000)/12) ÷ 24) x 12,33] ;
  • Salaire brut = 156 666,67 + [(((8 Y +1 880 000)/12) ÷ 24) x 12,33] ;
  • CNaPS : 1 % du salaire brut ;
  • OSTIE : 1 % du salaire brut ;
  • IRSA : à calculer selon le salaire brut obtenu ;
  • Préavis non effectué de 1 mois = -470 000 Ar ;
  • Salaire net = 156 666,67 + [(((8 Y +1 880 000)/12) ÷ 24) x 12,33] – (CNAPS + OSTIE + CNAPS) – 470 000 (préavis non effectué).

NB :

  1. Si le montant trouver est positif, c’est l’employeur qui vous doit la somme ;
  2. Dans le cas où il serait négatif, c’est l’employé qui doit le montant à l’employeur.
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@Mi_art Bonjour et merci pour la simulation

Avant augmentation, son salaire étant de 430 000 ar, et ce, depuis janvier 2022.

Je pense que je vais continuer la simulation. Comme ça, je vais le maîtriser et je n’aurais plus à demander. Je vous partage ici mes simulations une fois faites.

Merci.
Michou.

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Bonjour @Michou

D’accord, je me ferais un plaisir de lire vos calculs.

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Bonjour @Mi_art

Comme promis, ci-après mes simulations :

Éléments nécessaires au calcul du STC
Catégorie professionnelle Groupe 2
Ancienneté 2 ans 7 mois et 8 jours
Durée du préavis 1 mois
Solde de congé 9 jours (fin mars 2023) + 0,83 jour (congé du 1er au 10 avril) = 9,83 jours 9,83
Calcul du moyenne de salaire
Moyenne de salaire : [(430 000 x 8 mois) + (470 000 x 4 mois)]/ 12 mois ; 443 333,33
La moyenne des salaires pendant 12 mois est de (8*443 333,33 +1 880 000)/12 452 222,22
Calcul du STC
Salaire du 1er au 10 avril 2023 (470 000 ÷ 30) x 10 156 666,67
Indemnité de congé (452 222,22 ÷ 24) x 12,33] 232 329,17
Salaire brut 156 666,67 + (452 222,22 ÷ 24) x 12,33] 388 995,84
CNaPS : 1 % du salaire brut 3 889,96
OSTIE : 1 % du salaire brut 3 889,96
IRSA 3 000,00
Préavis non effectué de 1 mois = -470 000 Ar -470000
Salaire net 156 666,67 + (452 222,22 ÷ 24) x 9,83] – (CNAPS + OSTIE + CNAPS) – 470 000 (préavis non effectué).** -138 890,56

Donc à payer par le salarié : 138 890.56

J’espère que ça marche

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Voici le calcul que j’ai fait selon les données que vous avez données :

Éléments nécessaires au calcul du STC

  • Vous appartenez au Groupe 2 ;
  • Ancienneté : 3 mois (période d’essai CDD) +1 an (CDD) +1 an 4 mois et 8 jours (CDI) = 2 ans 7 mois et 8 jours (L’ancienneté lors de la période d’essai, le CDD et le CDI cumul) ;
  • Durée du préavis : 1 mois ;
  • Solde de congé = 9 jours (fin février 2023.) +2,5 jours (congé mois de mars) +0,83 jour (congé du 1er au 10 avril) = 12,33 jours.
  • Calcul du moyenne de salaire : [(430 000 x 8) + (470 000 x 4 )]/ 12 mois = (3 440 000 + 1 880 000)/12 = 443 333,33 Ar

Calcul du STC

  • Salaire du 1er au 10 avril 2023 = (470 000 ÷ 30) x 10 = 156 666,67 Ar ;
  • Indemnité de congé = (443 333,33 ÷ 24) x 12,33 = 227 762,49 ;
  • Salaire brut = 156 666,67 + 227 762,49 = 384 429,16 ;
  • CNaPS : 3 844,29;
  • OSTIE : 3 844,29;
  • IRSA : 3 500 ;
  • Préavis non effectué de 1 mois = - 470 000 Ar ;
  • Salaire net = 384 429,16 – (3 844,29 + 3 844,29 + 3 500) – 470 000 = −96 759,42

À titre indicatif, l’employé doit donc payer 96 759,42 Ar à l’employeur.

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Merci beaucoup @Mi_art