Explications sur le Prorata TVA, la TVA à taux 0 et les exonérations de TVA

Bonjour à tous,

Quelqu’un pourrait-il m’expliquer ces termes concernant la TVA s’il vous plaît :

  • Prorata TVA (mode de calcul)
  • TVA à taux zéro
  • Exonération

Merci pour votre collaboration

Bonjour et bienvenue parmi nous @Armisa !

Le Prorata TVA concerne les entreprises qui veulent récupérer une partie de la TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée qu’elles doivent payer à leurs fournisseurs car elles n’ont pas facturé la TVA à tous leurs clients. Concrètement, lors des achats que vous effectuez auprès des fournisseurs, vous ne pouvez obtenir l’intégralité de la taxe payée sur ces achats si votre entreprise ne déduit pas la TVA aux factures de vos clients. Il s’agit d’un remboursement de crédit de la TVA par la détermination d’un coefficient de déduction.

Ainsi, on détermine ce coefficient de déduction comme suit :

le coefficient d’assujettissement (a) x le coefficient de taxation (b) x le coefficient d’admission (c)

  • (a) : il s’agit de la proportion d’utilisation d’un bien ou service en tenant compte de son usage en privé
  • (b) : correspond au degré d’affectation des biens à des opérations ayant un droit à déduction pour les opérations imposables
  • (c) : dépend de la mise à jour des règlementations appliquées

La TVA à taux zéro est appliquée lors des opérations à l’exportation. Concernant l’exonération à la TVA, on parle d’exonération quand il n’y a pas lieu d’appliquer la taxation sur un produit. Je vous donne quelques exemples d’opérations exonérées à la TVA :

  • La consommation d’eau et d’électricité des particuliers à usage domestique
  • Toutes prestations dans le cadre de la profession de la santé
  • L’importation et la vente des médicaments
  • L’importation et la vente de papier journal
  • L’importation et la vente d’animaux reproducteurs
  • L’importation d’équipements agricoles

L’article suivant complète ces exemples :

J’espère que j’ai pu vous aider !

2 « J'aime »

@Julie

Je vous remercie pour votre aide ça m’a vraiment beaucoup aidé

1 « J'aime »