Informations sur les acomptes des impôts

Bonjour,

J’essaie de me familiariser aux impôts et tout ce qui s’ensuit mais j’ai vraiment du mal à comprendre comment gérer les acomptes.

J’aimerais vous partager mes connaissances actuelles pour que vous puissiez me corriger s’il y a erreur et m’éclairer sur certains points parce que je voudrais vraiment approfondir ses connaissances.

De ce que je sais, les acomptes sur impôts sont des paiements d’impôts partiels d’une somme totale d’impôt dû. Moi j’interprète ça de la sorte : par exemple, pour un impôt de X Ar à payer à la date due, on décide de diviser X en plusieurs sommes à payer semestriellement.

Cependant, je pense que mon interprétation est fausse, car elle ne fait pas sens pour moi dans les divers exemples donnés sur le site stileex:

Exemple 1 :

IS payé au 31 Mars 2017 = 800 000 Ar. Les acomptes seront donc à :

  • 400 000 Ar pour le 15 Juin 2017

  • 400 000 Ar pour le 15 Décembre 2017

Ma question:

  • Pourquoi devrait-on payer des acomptes en Juin et en Décembre de l’année 2017 si l’IS à déjà été payé en Mars?

Aussi, il y a 3 autres exemples que je vous invite à regarder sur le site vu que je ne peux pas reproduire les tableaux ici:
lien: L’impôt synthétique à Madagascar, l’impôt des TPE/PME (stileex.xyz)

Ma question se portent sur les dernières cases des colonnes correspondant au 2 premiers exemples :

  • Pourquoi l’acompte à payer ici n’est pas égale à l’IS à payer? (cases du dessus)
  • En d’autres termes, pourquoi on utilise la formule acompte = IS/2 pour l’acompte a2 restant? Je comprends bien que les acomptes sont payés semestriellement donc 2 fois par an et je conviens que dans un cas classique, la somme pour chacune est bien l’IS/2, cependant dans ces exemples, le premier acompte a1 n’est pas égal à la moitié de l’IS et par conséquent a1+a2 n’équivaut pas à l’IS non plus alors pourquoi ?

Et dernière question, peut-on se passer de l’acompte et payer en une seule fois tout le montant de l’IR ou l’IS en fin d’exercice ?

Merci beaucoup d’avance pour vos contributions, bonne soirée/journée à tous !

Bonjour @TsotraKely

1- Ce que vous payez en Mars 2017 représente l’IS de l’ année 2016 ( Exercice du 1er Janvier 2016 au 31 Décembre 2016). Les 2 acomptes de 400 000ar représentent les acomptes pour l’ année 2017.

2- Concernant le tableau:
Exemple « Rakoto »:
Le total de l’IS à payer pour l’année 2016 est de 562 500ar. Cette somme est la base pour le calcul des acomptes de l’ année 2017 et non l’IS moins l’ acompte ( les 362 500ar).

562 500ar / 2 = 281 250ar
Acomptes 2017:
15 Juin 2017: 281 250ar
15 Décembre 2017 : 281 250ar

Idem pour les autres exemples.

3- Oui, vous pouvez vous passer de l’acompte mais il faut établir une déclaration circonstanciée de suspension de paiement d’ acomptes et à adresser à votre centre fiscal de rattachement.

En espérant vous avoir aidé.

Source: Décision n°1 MFB/SG/DGI du 14 Janvier 2013 concernant les acomptes IR et IS

C’est tout de suite plus logique.

Donc, comment ça se passe si l’IS en fin d’exercice est inferieure au somme des acomptes payés durant l’année qui est basée sur l’IS de l’année précédente?

Réutilisons Rakoto pour exemple qui va seulement réussir à vendre 100 sacs et donc faire l’année 2017 Ariary 7 500 000 de CA donc aura comme IS Ar 375 000 mais qui pourtant aura déjà payé Ar 562 500 en acompte?

Bonjour TsotraKely,

La différence constituera ce que l’ on appelle un crédit d’impôts.
562 500 - 375 000 = 187 500 ar = Crédit d’impôts pour l’année 2017

Ce crédit d’ impôts sera déduit:

  • soit des acomptes de l’année en cours ( ici l’année 2018),
  • soit du règlement de l’ IS de l’année en cours et des années suivantes.

Dans la réalité, vous pouvez négocier avec le centre fiscal dont vous dépendez, sur les modalités de déduction de ce crédit d’impôts.

Merci.

Bonsoir Jma,
Je comprend mieux maintenant, merci beaucoup!