Je vais démissionner au début du mois de Février 2023. Je suis en HC groupe 4, et j’aimerais savoir la durée de préavis que je dois faire et le calcul de mon STC, sachant que la société actuelle dans laquelle je suis, paie les congés non pris à la fin de chaque année et ne sont donc pas cumulables.
La durée du préavis varie selon votre ancienneté au sein de la société. Voici les durées selon l’ancienneté :
moins de 8 jours de service = 4 jours de préavis ;
moins de 3 mois de service = 1 mois de préavis ;
moins de 1 an de service = 1 mois et demi de préavis ;
plus de 1 an de service = 2 mois et demi de préavis ;
plus de 3 ans de service = 2 mois et demi de préavis +2 jours par année de service ;
plus de 5 ans = 3 mois de préavis.
Pour le calcul du STC, vous devez donner votre salaire de base. Sans cela, je ne peux rien calculer. Mais vous pouvez vous inspirer des calculs déjà fait sur le forum.
Si vous démissionnez 1er février 2023, votre solde = 2,5 jours (solde congé fin janvier car le solde de congé du mois de janvier n’est pas encore payé)
Calcul du STC
Salaire mois de Janvier 2023 = 3 000 000 Ar
Indemnité de congé = (3 000 000 ÷ 24) x 2,5 = 312 500 Ar
Salaire brut = 3 000 000 + 312 500 = 3 312 500 Ar
CNaPS : 20 000 Ar
OSTIE : 20 000 Ar
IRSA : 562 500 Ar
Salaire net = 3 312 500 – (20 000 + 20 000 + 562 500) = 2 710 000 Ar
Selon ce calcul à titre indicatif, votre STC est de 2 710 000 Ar.
Bonjour,
Je travaille dans le domaine de RH et je me permets d’apporter quelques précisions sur le calcul de STC :
Si Fanoum travaillera pendant la durée de préavis de 2 mois et demi, il aura son STC le dernier jour de son travail, c’est-à-dire après 2 mois et demi de préavis effectif (15 Avril). Pendant ce préavis, il est considéré comme un salarié normal : il percevra le salaire et le droit au congé compte jusqu’au dernier jour de travail, etc. Donc, le solde de congé au 15 avril sera 8,75 jours.
Les éléments de son STC au 15 avril sont : 15 jours de salaire + indemnité compensatrice de congé de 8,75 jours - CNaPS - OSTIE - IRSA.
S’il décide de quitter la société sans effectuer le préavis, c’est-à-dire au 1er février, il doit verser à la société au 31 janvier l’indemnité de préavis équivalente aux 2,5 mois de salaire.
Les éléments de son STC dans ce cas : le salaire du mois de janvier + indemnité compensatrice de congé de 2,5 jours - CNaPS - OSTIE - IRSA - Indemnité de préavis (moyenne mensuelle des 2 derniers salaires bruts x 2,5 mois).
Merci d’avoir apporté de la précision. L’attribution de congé pendant la période de préavis n’est pas incluse dans le calcul. Je vais corriger et posté la réponse après.
Si vous démissionnez 1er février 2023, votre solde = 2,5 + 2,5 + 2,5 +1,25 (solde congé fin janvier + solde de congé fin février + solde de congé fin mars + solde de congé du 1er au 15 Avril 2023) = 8,75 jours
Calcul du STC
Salaire du 1er au 15 Avril 2023 = (3 000 000 ÷ 30) * 15 = 1 500 000 Ar
Indemnité de congé = (3 000 000 ÷ 24) x 8,75 = 1 093 750 Ar