Bonjour les collègues.
J’aimerais vous demander la procédure réelle pour la licence des boissons alcooliques.
Mes dossiers sont déjà complets avec la liste demandée par la DRI. Le centre fiscal a déjà effectué l’agencement avec le PV correspondant.
Seulement, le centre fiscal même garde le dossier avec lui en disant que c’est lui qui enverrait tout par courrier au DRI. Les fêtes approchent, je crains que le dossier traîne.
Merci par avance pour vos réponses.
RMH
Bonjour @RMH
Une fois les dossiers réunis, le traitement se fait en 4 jours sans aucuns frais. Vous passez donc par le centre fiscal, les CTD, forces de l’ordre et la DRI.
Les dossiers doivent avoir les mêmes traitements et devraient sortir dans le délai prévu et c’est au centre fiscal de faire le nécessaire pour cela s’ils ont retenu vos dossiers.
Le mieux que vous puissiez faire est d’effectuer une relance auprès du centre fiscal pour voir la suite du dépôt de votre dossier.