Bonjour à tous,
Quelqu’un pourrait-il m’expliquer ces termes concernant la TVA s’il vous plaît :
- Prorata TVA (mode de calcul)
- TVA à taux zéro
- Exonération
Merci pour votre collaboration
Bonjour à tous,
Quelqu’un pourrait-il m’expliquer ces termes concernant la TVA s’il vous plaît :
Merci pour votre collaboration
Bonjour et bienvenue parmi nous @Armisa !
Le Prorata TVA concerne les entreprises qui veulent récupérer une partie de la TVA ou Taxe sur la Valeur Ajoutée qu’elles doivent payer à leurs fournisseurs car elles n’ont pas facturé la TVA à tous leurs clients. Concrètement, lors des achats que vous effectuez auprès des fournisseurs, vous ne pouvez obtenir l’intégralité de la taxe payée sur ces achats si votre entreprise ne déduit pas la TVA aux factures de vos clients. Il s’agit d’un remboursement de crédit de la TVA par la détermination d’un coefficient de déduction.
Ainsi, on détermine ce coefficient de déduction comme suit :
le coefficient d’assujettissement (a) x le coefficient de taxation (b) x le coefficient d’admission (c)
La TVA à taux zéro est appliquée lors des opérations à l’exportation. Concernant l’exonération à la TVA, on parle d’exonération quand il n’y a pas lieu d’appliquer la taxation sur un produit. Je vous donne quelques exemples d’opérations exonérées à la TVA :
L’article suivant complète ces exemples :
J’espère que j’ai pu vous aider !
Bonjour,
Je me permets de revivre ce sujet.
Pouvez-vous donner un exemple de présentation d’une facture avec exonération de TVA pour le cas de l’importation et la vente des médicaments.
Merci.