Calcul STC en effectuant une partie du préavis

[Kan]

Bonjour,

Pourriez-vous m’indiquer le montant de mon solde de tout compte, s’il vous plaît ? Voici les détails concernant mes données :

• Salaire de base : 605 000 Ar
• Date de démission : 20/11/2023
• Date de fin de préavis : 3/01/2024 (cependant, j’ai demandé l’arrêt du préavis pour le 26/12/2023)
• Nombre de congés restants pour le mois de novembre 2023 : 7 jours. J’ai droit à 2,5 jours de congé par mois.
• Prime : 600 000 Ar
• Pour les fêtes, j’ai reçu mon salaire le 24/12/2023.

Je vous remercie d’avance pour votre réponse.

[Fano.Tovotiana]

Bonjour,
Je suis également nouveau au sein du forum, espérant que ma démarche soit correcte.

Nous avons donc :

• Salaire Décembre déjà perçu le 24/12/2023
• Durée de préavis : 45 j
• Arrêt du préavis : 9 j
• Congé arrêté au 26/12/2023 : 7,5 j + (2,5/30*26) j = 9,67 j

Ainsi,

Brut :

• Allocations congés à recevoir : 605 000 / 24 * 9.67 = 243 680,56 Ar
• Préavis à payer : 605 000 / 30 * 9 = 181.500 Ar

Ce qui sera affiché sur votre STC*

• Salaire de base : 605 000 Ar
• Prime : 600 000 Ar
• Allocations congés : 243 680,56 Ar
• Préavis : 181 500 Ar

Retenue :

• CNAPS :12.671Ar
• OSTIE : 12.671 Ar
• IRSA : 155.870 Ar

1. Net à percevoir 1 085 969,56 Ar
2. Déjà perçu: 1 037 220 Ar
3. Reste à percevoir : 48 749,56 Ar

Voilà !

[Jma]

@Fano.Tovotiana @Kan

Pour compléter la réponse de @Fano.Tovotiana:

Comme vous avez déjà été payé le 24/12 et comme on ne connait pas le montant, la méthode la plus simple pour le calcul de votre STC est :

1. Indemnité de congés :

• 7 + ((26 x 2,5)/30)= 9,17 jours
• (605 000 / 24) x 9,17 = 231 160,42

2. Préavis non fait ( 9 jours) :

(605 000/30) x 9 = 181 500

3. Salaire BRUT :

1 - 2 = 49 660,42

4. Retenues :

• CNaPS : 496,60
• OSTIE : 496,60
• IRSA : 3 000

5. Total RETENUE

496,60 + 496.60 + 3 000 = 3 993,21

6. Salaire NET :

3 - 4 = 45 667,21

Votre employeur vous doit encore 45 667,21 ar ( à titre indicatif).

[Fano.Tovotiana]

Bonjour @Jma , et merci pour ces points précisés.

Je voudrais savoir si le STC est à différencier du salaire du mois ou non ?
Et comment se passerait donc ce cas-ci au moment de la déclaration IRSA effectué le 15 du mois suivant ?

[Jma]

Normalement le dernier salaire est inclus dans le STC. Comme le terme le dit (solde de tout compte), le salaire aussi fait partie du " tout compte".

Effectivement, Cela va poser un problème pour la déclaration d’IRSA.

Le mieux est donc de refaire le STC en y intégrant le salaire de Décembre, les indemnités de congés et de préavis.

Pour rappel, le STC doit être payé à la cessation du travail. Dans ce cas ci, la cessation est le 26 Décembre.

[Fano.Tovotiana]

C’est on ne peut plus clair @Jma .
Merci !

[Kan]

Bonsoir,

Je vous remercie pour ces précisions @Jma et @Fano.Tovotiana. Une dernière question, que devrais-je faire dans le cas où la société ne m’a pas encore remis cette somme ?

Certes ce n’est pas beaucoup mais c’est quand même de l’argent.

[Jma]

@Kan,

Il faut souvent les relancer et insister pour qu’ils vous paient votre STC. Si vos demandes ne suffisent pas, rapprochez-vous de l’inspection du travail, qui prendra les mesures nécessaires pour que vous récupériez votre STC.

Pour rappel, il y a un délai d’1 an pour le paiement du STC. Au-delà, ce sera perdu.