Je suis nouveau ici et je trouve le site très enrichissant.
J’aimerais demander comment remplir le canevas de droit de communication, notamment la partie concernant les montants comptabilisés et les montants versés.
Je comprends bien que le montant comptabilisé correspond au coût indiqué dans le compte de résultat de l’exercice, mais est-ce que la somme versée inclut uniquement les paiements correspondants à ces montants comptabilisés (donc hors taxes), ou bien cela englobe-t-il également les paiements des à nouveaux ?
Autrement dit, les paiements reportés d’une année à l’autre. Dans ce cas, la somme versée pourrait-elle être supérieure à la somme comptabilisée ?
Oui merci pour votre réponse. J’ai bien compris qu’on doit le remplir. Mais comment ? La somme versée ici c’est hors tva et englobe seulement la partie versée des coûts comptabilisés de l’année ? Ou bien cela comprend aussi le paiement des factures antérieures à l’exercice? C’est TTC ou HT.
Pour confirmation, donc les sommes versées peuvent être supérieur aux sommes comptabilisées ? Étant donné que les sommes comptabilisés prennent en compte seulement les charges de l’exercice N tandis que les sommes versées prennent en compte les paiements des à nouveau, les paiements des charges de l’exercice N et des acomptes N+1 . si tous les versements sont fait dans l’année N.
