Heure supplémentaires selon heure effective

Bonjour,

Est-ce que les HS se déclenche après les heures effectives journalières ou après les 8h réglementaires ?

Voici le contexte :
L’employé travaille normalement de 6h30 à 15h : puis fait des heures supplémentaires si nécessaires
Lorsque cet employé a demandé à aller à l’OSIE, il est arrivé à 7h30 là-bas sans passer par l’usine.

Et mes questions sont :

  1. Le RH compte sa présence à partir de cet heure d’arrivée. Ainsi il doit normalement terminer son heure normale de à travail à 16h (avec une pause de 30 minutes) car il n’y a pas déduction de son salaire de base.
  2. Toutefois, il n’a pas eu de repos du médecin et est revenu à l’usine à 11h et il a commencé à travailler jusqu’à 16h.
  3. L’employé n’est pas rentré à 16h car il avait beaucoup de travail et a préféré (ou on lui a demandé et il a accepté) de rester afin de "faire des heures supplémentaires. Il est rentré à 18h.

Ainsi ma question est si l’employé a droit à des HS après 16h car il a travaillé (2 heures) ou bien faudrait il attendre les 8 heures effectives après retour de l’OSTIE pour passer en HS ?

Merci beaucoup.

Bonjour @Ilotsoa,

La durée du travail s’entend du travail effectif selon le Code du Travail à l’article 79. Mais le temps passé à ces rendez-vous médicaux est considéré comme du temps de travail et sera rémunéré en conséquence.

Votre RH a ainsi raison, le salarié a effectué 2 Heures supplémentaires.

Je vous remercie pour ces éclaircissements.