Bonjour à tous,
Si nous souhaitions octroyer une subvention scolaire en numéraire à notre personnel, pouvons-nous l’intégrer dans le bulletin de paie à la fin du mois ?
Si oui, est-ce que la subvention figure comme une indemnité après le salaire de base et est-elle soumise à l’IRSA ?
Merci d’avance pour vos retours.
Bonjour @Mandimby
La classification de la subvention scolaire va dépendre des faits. Si elle est octroyée aux employés pour une longue période, elle sera considérée comme un avantage en nature.
En outre, si elle est donnée pour faciliter la rentrée de classes des enfants des travailleurs, elle ne sera pas fréquent donc elle sera inscrite comme une indemnité diverse.
Vous pouvez l’inclure dans le bulletin de paie et sa place sera toujours après le salaire de base peu importe sa nature (indemnité ou avantage). Elle sera aussi passible d’IRSA dans les deux cas.
