La comptabilité repose sur des principes fondamentaux qui tiennent compte de la fiabilité et de la comparabilité des informations financières.
Vous trouverez ci-dessous, l’explication en bref de ces principes fondamentaux :
Principe d’indépendance des exercices
- Chaque exercice doit avoir un résultat bien distinct et indépendant des exercices antérieur et précédant.
- Si un événement est directement lié à une situation existante à la date de clôture d’un exercice, et qu’il est connu entre cette date et la date d’établissement des comptes, alors cet événement doit être inclus dans l’exercice en question. L’inclusion de cet événement se fait en se basant sur la situation existante à la date d’établissement des comptes.
- Si un événement survient après la clôture de l’exercice et n’a aucun impact sur la situation financière de la période précédant la clôture, il n’est pas nécessaire de faire d’ajustement.
Cependant, si cet événement est suffisamment important pour influencer les décisions des utilisateurs des états financiers, il doit être divulgué dans l’annexe. - En règle générale, un exercice comptable dure 12 mois. Toutefois, dans des situations exceptionnelles telles que la création ou la cessation de l’entité en cours d’année ou de mois, ou encore en cas de modification de la date de clôture, la durée de l’exercice peut être inférieure ou supérieure à 12 mois. Dans ces cas, la durée choisie doit être clairement indiquée et justifiée.
Principe d’importance relative ou seuil de signification
- Le contenu de l’Etat financier doit mettre en valeur les informations significatives. Cela signifie que toute information qui pourrait affecter la façon dont les utilisateurs de l’information perçoivent l’entité doit être prise en compte.
- Les montants insignifiants sont à regrouper dans les éléments similaires ou ayant des fonctions semblables. Les normes comptables ne sont pas destinées à être appliquées aux éléments qui ne revêtent pas une importance significative.
Principe de prudence
- La prudence consiste à évaluer de manière raisonnable les faits dans des conditions d’incertitude afin d’éviter le risque de transférer des incertitudes présentes sur l’avenir, ce qui pourrait nuire au patrimoine ou aux résultats de l’entité.
- Il est important de ne pas surestimer les actifs et les revenus, et de ne pas sous-estimer les passifs et les charges. Cependant, l’application du principe de prudence ne doit pas entraîner la création de réserves cachées ou de provisions excessives.
Principe de permanence des méthodes
Pour assurer la cohérence et la comparabilité des informations comptables d’une période à l’autre, il est nécessaire de maintenir une application constante des règles et des procédures en matière d’évaluation des éléments et de présentation des informations.
Toute dérogation à ce principe ne peut être justifiée que par la quête d’une information de meilleure qualité ou par un changement de réglementation.
Principe du coût historique
Sauf indication contraire, les éléments d’actifs, de passifs, de charges et de produits sont enregistrés et présentés dans les états financiers en se basant sur leur coût historique, c’est-à-dire leur valeur à la date de leur constatation initiale. Cela signifie qu’aucun ajustement n’est effectué pour tenir compte des variations de prix ou de l’évolution du pouvoir d’achat de la monnaie, au moins qu’il n’y ait des dispositions particulières qui le stipulent.
Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture
Le bilan d’ouverture d’un exercice doit aller au pair au bilan de clôture de l’exercice précédent.
Principe de prééminence de la réalité sur l’apparence ou substance over form
Les opérations doivent être enregistrées en comptabilité et reflétées dans les états financiers en accord avec leur nature ainsi que leur réalité financière et économique, sans se limiter uniquement à leur forme juridique.
Principe de non-compensation
- Sauf si la réglementation comptable l’exige ou le prévoit, il n’est pas permis de compenser des éléments d’actif avec des éléments de passif au bilan, ou des éléments de charges avec des éléments de produits dans le compte de résultat.
- Il est possible de compenser des charges et des produits liés provenant de transactions et d’événements similaires qui ne revêtent pas une importance significative.
En conclusion, les principes comptables fondamentaux sont essentiels pour garantir la fiabilité, la transparence et la comparabilité des informations financières. Ils fournissent un cadre cohérent pour l’enregistrement, l’évaluation et la présentation des éléments comptables dans les états financiers.
Ces principes, tels que la prudence, la permanence, la pertinence et la sincérité, veillent à ce que les décisions des utilisateurs des informations financières soient éclairées et fondées sur des données fiables. La conformité aux principes comptables fondamentaux contribue également à la confiance des parties concernées et à la créance de l’entité.
En respectant ces principes, les entreprises peuvent fournir une image fidèle de leur situation financière et de leurs performances.