Notre entreprise décide actuellement de payer le rappel de la différence du salaire selon la promesse présidentielle. On a entendu parler que le rappel n’est pas frappé par l’OSTIE/CNAPS/IRSA.
Parmi nous, est-ce que vous pourriez me confirmer ou infirmer cette nouvelle ?
Pourriez-vous me donner un exemple du bulletin de paie ?
Bonjour @Tiana123
Les rappels sur salaire sont des revenus à titre d’emploi d’un salarié donc il est soumis à cotisation sociale (CNaPS et SMIE) et imposables à l’IRSA.
Supposons que le salaire de base de l’employé concerné est de 215 000 Ar auparavant.
La fiche de paie se présente comme suit :
| Bulletin de paie | |||
|---|---|---|---|
| Libellés | Nombre | Taux | Gain |
| Salaire de base | 30 | 100 | 250 000,00 |
| HS | 1 | 100 | 100 000,00 |
| Rappel sur salaire | 1 | 100 | 35 000,00 |
| Salaire brut | 1 | 100 | 385 000,00 |
| CnaPS | 1 | 1 | 3 850,00 |
| OSTIE | 1 | 1 | 3 850,00 |
| IRSA | 1 | 20 | 3 000,00 |
| Salaire net | 374 300,00 |
J’espère que j’ai pu vous aider.
Bonjour @Mi_art
Sur le même sujet,
Si l’employeur a déjà effectué la régularisation de la cotisation de la CNaPS 2T et 3T 2022.
Lors du rappel sur salaire de l’employé, est-ce que le montant en totalité de rappel sur salaire sont toujours frappés par la CNaPS ou une partie vu que l’employé l’avait déjà payer ?
Pourriez-vous m’aider à sujet SVP.
Merci
Bonjour @Gregoire
Si vous avez déjà fait la régularisation de la cotisation CNaPS 2T et 3T 2022, vous devez faire quand même la déduction sur le bulletin de paie avec rappel sur salaire, mais vous ne faites plus de déclaration ni de paiement.