Je souhaiterais savoir si un employé travaillant de nuit, de 20 h à 05 h, doit rester sur les lieux de travail en raison de l’éloignement, mais bénéficier d’une pause de minuit à 04 h du matin.
Est-ce que la Société peut ne pas payer les majorations pour ces 4 heures ? Est-ce que l’amplitude horaire doit être prise en compte pour les heures de nuit ?
Les HS supplémentaires sont comptabilisés par semaine. Les 173,33 servent juste de base de calcul pour le Taux Horaire et constituent une moyenne sur 1 an en se basant sur 40h/semaine.
(52 semaines x 40 heures) / 12 mois = 173,33 h/mois. Il y a 52 semaines dans 1 année.