Bonjour à tous,
Je souhaiterais savoir si un employé travaillant de nuit, de 20 h à 05 h, doit rester sur les lieux de travail en raison de l’éloignement, mais bénéficier d’une pause de minuit à 04 h du matin.
Est-ce que la Société peut ne pas payer les majorations pour ces 4 heures ? Est-ce que l’amplitude horaire doit être prise en compte pour les heures de nuit ?
Merci à vous.
Bonjour @Andrianarisaina et Bienvenue dans la communauté Agoramada 
!
Seules les heures de travail effectif (réel) sont rémunérées. Le temps de repos entre minuit et 4 h du matin n’est donc pas payé.
En fait ici, il travaille que 4 heures, de 20 h à minuit.
Bien à vous !
Merci de votre réponse,
Aussi, pourrais-je avoir éventuellement un texte/décret là-dessus svp.
Vous en remerciant par avance.
Pour le travail effectif : Article 79 du Code du travail :
Mille mercis !
Et un tout autre sujet, a-t-on le droit de baser les calculs des HS sur les 173.33 h/mois ou 40h/semaine ?
Vous en remerciant par avance.
Effectivement comme vous dites.
Taux horaire = salaire de base/173,33
Calcul HS = TH x nombre HS x 130% ou 150%
Merci!
En fait, je vous explique un peu ma question,
Si, une personne ayant effectué :
Soit en tout, 148H
Pourrait-elle ne pas bénéficier d’une HS, en sachant que c’est inférieur à 173,33, même si sur 3 semaines, elle a réalisé plus de 40h/semaine.
Merci à vous.
TOTAL : 8 HS.
Il aura donc fait 8 HS dans le mois.
Bien reçu, merci à vous d’avoir répondu .
Sinon, ai-je le droit de faire une récupération ?
Merci.
