Bonjour,
Est-ce qu’après une dispute oral avec le patron et que ce dernier dit à l’employé qu’il est libre de partir s’il ne veut pas faire les tâches, convenue sur une procédure déjà signé par les deux parties, peut être pris en compte pour un licenciement, sans qu’il n’y ai de lettre de licenciement?
Merci
Bonjour @DonahW ,
une décision de mettre fin à un contrat de travail doit toujours se faire par écrit pour être valable.
Ceci est utile dans le cadre du calcul du préavis mais aussi pour la réclamation des droits à la fin.
Merci bien
Bonjour à vous ;
D’après le contexte et ce qui est écrits en première partie, je pense qu’il n’est pas question de licenciement, mais plus d’une démission : “…il est libre de partir s’il ne veut pas faire les tâches.”
Dans ce cas là, sans présence de lettre de licenciement et avec le départ sans notification par l’employé. L’inspection du travail peut-elle accuser l’entreprise de faire un licenciement abusif? L’employé peut-il réclamé des dommages et intérêts à l’entreprise par-ce que comme quoi il y a eu licenciement et que cette dernière n’a ne lui a pas donner son certificat de travail? Même si l’employé n’est plus revenue au lieu de travail pour réclamé ses droits
Peut-être que vous devriez tout simplement retourner chercher votre certificat de travail. D’après ce que je comprends c’est vous qui avez abandonné votre poste…
On ne peut dire qu’il y a eu abus, l’employeur a juste donné un choix, soit faire ce qu’il dit soit partir. À ce que je comprends, le salarié a fait le choix de partir, c’est comme si le salarié avait fait le choix de démissionner.
juste à savoir s’il a fait correctement la démarche légale liée à sa prise de décision ou s’il n’est juste pas revenu.
A vrai dire je suis l’employeur… et l’inspection du travail insiste sur le fait que c’est moi qui suis en tord et qui ai renvoyé mon employé, la raison pour laquelle je suis assez confuse par-ce que je n’ai donné aucune lettre de licenciement…
aucune démarche, il est partit sans faire de démarche et m’a envoyé une convocation de l’inspection du travail quelques semaines après n’être plus revenue au travail
Hum, intéressant…
Face à un contrat, il est important de définir la responsabilité de chacun.
Ne pas s’y tenir est un motif de rupture, chaque partie a le droit d’interpeller l’autre face à ses obligations (recadrage et contextualisation)
Dans un cas de conflit, le recadrage doit être motivé et appuyé par des preuves pour éviter tout abus.
La convocation que vous avez reçue se base sur ses dires, à vous maintenant d’apporter les preuves qu’il y a eu manquement de sa part, ce qui vous à motivé faire une mise au point avec l’employé et conduit à la dispute.
Tout d’abord, pour l’avoir vécu, ne stressez pas face à l’inspection du travail. Ouvrez simplement le dialogue et ne cédez pas au « raccourci » qu’ils pourraient sous-entendre. L’employé a abandonné son poste, voilà la réalité. Faites tout le nécessaire pour être en règle : notification d’abandon de poste, convocations envoyées avec recommandé de réception, etc etc. Et fournissez tous ces documents à l’inspection du travail. Payez le STC à l’ancien employé.