Calcul STC (Solde de tout compte)

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir m’aider à calculer mon STC s’il vous plait.

  • Date d’embauche 15 Mars 2023
  • Fin de contrat 29 Mars 2024
  • Salaire de base net : 2 200 000 Ar
  • Groupe 4
  • Catégorie : HC
  • Solde de congé: 28 Jours
    Ancienneté : 1 an et plus quelque jours.

Merci.

Bonjour @Hidovique,

Afin de calculer votre STC, merci de compléter les points suivants :

  • Démission ou licenciement ?
  • Faites-vous le préavis ou non ?
  • Votre salaire de base BRUT ?
  • A quelle date votre solde de congés de 28 jours?

Bien à vous. :slightly_smiling_face:

Bonjour,
@Jma Mercie beaucoup pour votre réponse.

  • Démission ou licenciement : Non, rupture de contrat
  • Faites-vous le préavis ou non ? : Non
  • Votre salaire de base BRUT ? : Non, net
  • A quelle date votre solde de congés de 28 jours ? : à la date de rupture de contrat au 29 Mars 2024.

Merci.

Est-ce que vous allez démissionner ou vous aller être licencié ?

Quel est votre salaire BRUT ?
Le calcul des droits se fait avec le salaire BRUT.

Bonjour @Jma Jma,

Ok, salaire brut est 2 697 693,10 Ar.

bonjour,

Je n’ai ni démissionné ni été licencié, mais la société a un problème avec elle-même, alors elle doit décider de rompre notre contrat.

@Hidovique,

Si je pose cette question, c’est parce que vos droits ne sont pas les mêmes si vous démissionnez ou si vous êtes licencié, surtout concernant le préavis.

2 cas peuvent se présenter :

  • Si vous démissionnez et que vous ne faites pas votre préavis, vous devez payer une indemnité de préavis à votre employeur.
  • Si vous êtes licencié et que votre employeur vous dispense de faire le préavis, cela sera à lui de vous payer une indemnité de préavis.

Notre contrat est rompu à cause de leur problème. Ma situation n’est ni résignée ni licencié puisque le problème ne vient pas de moi, c’est la situation de l’entreprise. Je ne suis pas résigné, je ne suis pas licencié.

@Hidovique

Pour informations, merci de lire l’ article 16 du Code du Travail ci-dessous.

Calcul du STC :

Prenons le cas où vous êtes licencié et votre employeur vous paye le préavis.

  1. Salaire Mars ( jusqu’au 29 Mars : (2 697 693,10/30) x 29 = 2 607 770
  2. Indemnité de congés : 28 jours = (2 697 693,10/24) x 28 = 3 147 308,62
  3. Indemnité de préavis : 75 jours = (2 697 693,10/30) x 75= 6 744 232,75
  4. Total salaire BRUT : 1 + 2 + 3= 12 499 311,36

Déductions :

  • Cnaps: 19 104
  • Osie: 19 104
  • Irsa: 1 050 859,50
  1. Total déductions: 1 089 067,50

Total Salaire NET ( STC) : 4-5 = 11 410 243,86ar.

Mercie pour l’information.

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Bonjour,

Je voudrais avoir de l’aide pour calculer mon STC

J’ai commencé le 13/09/2023 et ils ont interrompu la période d’essai le 29/02/2024 (pour des raisons injustifiées : non maîtrise de l’activité/réactivité, je pense plutôt c’est parce que je suis enceinte de 5 mois)

  • catégorie 4A
  • Salaire brut : 1 400 000 Ar
  • Je n’ai pas pris de congé depuis que j’ai commencé chez eux
  • date clôture compte : du 19 du mois au 20 du mois, le prorata avant la rupture de la période d’essai est donc de 9j + mon solde de congé (soit 15j, enfin je crois)
  • Indemnité repas 5 000 ar/jours et frais 3 000 ar/jours
  • Il y a aussi qui est variable, je pense environ 300 000 ar

Merci pour votre aide.

Bonjour @Fabie7,

Les données pour le calcul du STC:

  • STC Arrêté le 29/02/24.
  • Indemnité de congés : 1,42 jours (Congés acquis Septembre) + 12,5 jours (Congés acquis d’Octobre à Février = 13,92 jours.
  • Avantages :
    • Repas : 5 000 x 9 = 45 000
    • Frais : 3 000 x 9 = 27 000
    • Variable (au prorata) : (300 000/30) x 9= 90 000

Calcul du STC:

  1. Salaire Février : 1 400 000
  2. Indemnité de congés : (1 400 000/24) x 13,92 = 812 000
  3. Avantages : 162 000
  4. Total salaire BRUT : 1 +2 + 3 = 2 374 000ar

Déductions

CNaPS: 19 104
OSIE : 19 104
IRSA : 374 639,50

  1. Total Déductions : 412 847,50

Total Salaire Net (STC) : 4 - 5 = 1 961 152,50 ar
(Sous réserve de modification).

Rappel

Petit rappel concernant votre état de grossesse (Article 94 du Code du Travail ci-dessous.)

Pour l’état de grossesse effectivement, ils ont essayé de trouver d’autre raison pour que ça ne soit pas flagrant.

Merci pour votre réponse pour le STC,
Cordialement,

Oui c’est une évidence.

Bonjour,

Je voudrais demander dans le cas de démission sur cette situation s’il vous plaît.

Merci.

Bonjour @Clementclaricia,

Pouvez-vous préciser votre demande s’il vous plait ?

Re,
Je vous remercie de votre retour,
Je prend la situation de @Hidovique ci-dessus:

""Je vous prie de bien vouloir m’aider à calculer mon STC s’il vous plait.

  • Date d’embauche 15 Mars 2023
  • Fin de contrat 29 Mars 2024
  • Salaire de base net : 2 200 000 Ar
  • Groupe 4
  • Catégorie : HC
  • Solde de congé: 28 Jours
  • Ancienneté : 1 an et plus quelque jours.«  »

Pour lui répondre, vous avez pris le cas ou il est licencié,

Ma question : et si la situation inverse, c’est à dire, il est démissionnaire, pourriez-vous m’aidez pour le calcul de STC s’il vous plaît ?

Merci.

@Clementclaricia,

Si @Hidovique démissionne, 2 cas peuvent se présenter :

  1. Si il fait le préavis, son stc sera constitué de son salaire du dernier mois travaillé et de l’indemnité de congés. A déduire la Cnaps, l’ Ostie et l’ Irsa.
  2. Si il ne fait pas le préavis, son STC sera le même que ci-dessus MAIS il devra payer l’indemnité de préavis à son employeur. C’ est le même montant que calculé plus haut.

Bonjour,

S’il ne fait pas le préavis, c’est lui qui paye l’employeur,
Est ce que le calcul ci-dessous (j’ai modifié selon ma compréhension) est correcte je vous prie ?

Calcul du STC :

  1. Salaire Mars ( jusqu’au 29 Mars : (2 697 693,10/30) x 29 = 2 607 770
  2. Indemnité de congés : 28 jours = (2 697 693,10/24) x 28 = 3 147 308,62
  3. Indemnité de préavis : 75 jours = (2 697 693,10/30) x 75= - 6 744 232,75
  4. Total salaire BRUT : 1 + 2 + 3= - 989 154,13

Déductions :

  • Cnaps: 0
  • Osie: 0
  • Irsa: 3 000
  1. Total déductions: 3 000

Total Salaire NET ( STC) : 4-5 = - 992 154,13 ar. (à payer par l’employé)

Merci.

Bonjour @Clementclaricia,

Le mieux est de placé l’ indemnité de préavis (négative) après le salaire NET.

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