Les étapes des sanctions

Bonsoir à tous,

Besoin d’aide SVP, si un salarié a eu un premier avertissement concernant les retards et absences fréquentes, est-ce qu’on pourra continuer vers un deuxième avertissement pour manque de productivité même si ce n’est pas le même cas ?

Merci.

Bonjour @Fenosoa_rak

Il faut de la prudence quand on inflige des sanctions aux fautes des employés. Il existe plusieurs facettes que l’on doit considérer.

Sanction successive

Une faute ne peut pas être sanctionnée deux fois sauf si :

  • l’employé revient sur la même faute après être averti ;
  • le salarié persiste à continuer sur la même voie.

Le salarié ne peut donc recevoir un avertissement et une mise à pied pour la même faute.

Faute professionnelle successive

Quand un salarié commet plusieurs fautes en même temps, il est important de prendre un temps de réflexion avant de procéder à la sanction idéale. Une seule sanction peut-être notifiée et vous ne pourrez plus revenir sur les autres fautes non-mentionnées pour aboutir au licenciement du travailleur sauf si l’employeur n’avait pris connaissance des autres fautes qu’après-avoir donné la sanction.

Faute avec des intervalles différentes

Si le salarié commet une faute aujourd’hui et une autre faute demain, l’employeur est en droit de donner un avertissement pour absences fréquentes et un deuxième avertissement pour manque de productivité.

L’avertissement est cumulable dans ce cas.

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Bonjour,

Est-ce qu’on pourrait revenir au rappel à l’ordre si l’employé a déjà eu un 2e avertissement ?

Son supérieur ne voudrait pas qu’il ait un 3e avertissement.

Quelle notification devrait-on lui remettre ?

@CRECY

Effectivement, il est possible de revenir au rappel à l’ordre si l’employé a déjà eu un 2e avertissement. Dans ce cas, un courrier officiel devrait être envoyé à l’employé pour lui rappeler ses devoirs et obligations en tant qu’employé et l’informer qu’une rupture de contrat pourrait être envisagée en cas de non-respect de ces obligations.